Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site Tennis Club La Grande Motte, accessible à l’adresse Tennisclublgm.com
En accédant et en naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.
3. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas :
-
détourner les fonctionnalités du site à des fins illicites ou frauduleuses,
-
porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle,
-
introduire volontairement des virus ou tout autre élément nuisible.
4. Responsabilité de l’éditeur
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne peut être tenu responsable :
-
des erreurs, omissions ou indisponibilités du site,
-
des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est précisé dans la Politique de confidentialité du site.
8. Modification des conditions
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.